Un Nouvel Elan pour Chevigny

Site des élus "Nouvel Elan" de Chevigny-Saint-Sauveur

banniere

Vous n'avez pas pu assister au conseil municipal de juillet 2009, mais vous souhaitez rester informé(e) de l'actualité dans votre ville.
Nous avons filmé les débats du conseil et nous vous proposons le passage sur les demandes de subventions des sections qui ont quitté l'ASC dernièrement.
Extrait de la délibération:
Plusieurs sections de l'ASC (football, rugby, karaté, handball, gymnastique, lutte) ont émis de souhait de quitter l'ASC pour devenir indépendantes.
Afin de ne pas pénaliser les usager et permettre le fonctionnement de ces clubs, il est proposé au conseil municipal d'autoriser le Maire à procéder à une avance de subvention pour qu'elles fassent face aux dépenses en cours et à venir à court termes, sous la condition expresse de la fourniture des statuts de ces nouvelles entités avec notification de dépôts en préfecture.

Ajouter un Commentaire


Code de sécurité
Rafraîchir

Sous les projecteurs

Que coûte la protection fonctionnelle du maire ?

246
Le maire de Chevigny-Saint-Sauveur a décidé d’attaquer un blogueur pour diffamation sur "personne...
Lire la suite

Conseil Municipal du 8/10/2016 - Déclaration lors de la demande de protection fonctionnelle du Maire de Chevigny-Saint-Sauveur

288
On touche le fond... Hier matin, lors d'un conseil municipal extraordinaire, la protection...
Lire la suite

La demande de protection fonctionnelle de Michel Rotger, maire de Chevigny-Saint-Sauveur, différée

1773
Ce mardi 27 septembre 2016, le conseil municipal de Chevigny-Saint-Sauveur devait examiner une...
Lire la suite

Demande de démission du Maire - Conseil Municipal du 5 juillet 2016

2944
Déclaration de Louis Legrand pour demander la démission du maire suite à sa condamnation. -...
Lire la suite

Clos en Mont Vaux : la commune condamnée aux dépens

2021
Pour mémoire, un investisseur privé voulait faire une opération immobilière avenue de l'Egalité....
Lire la suite

Clos en Mont Vaux : la mairie recule devant la justice.

4103
Le 22 mai 2012, l’opposition de Chevigny-Saint-Sauveur claquait la porte du Conseil Municipal en...
Lire la suite

Un Conseil Municipal extraordinaire le 4 octobre 2012 consacré au Clos en Mont Vaux

1253
Le Clos en Mont Vaux seul point à l'ordre du jour : " Suite au recours en excès de pouvoir exercé...
Lire la suite