Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 avril 2011

Un Nouvel Elan pour Chevigny
Site de Louis Legrand et des élus "Nouvel Elan" de Chevigny-Saint-Sauveur

une partie des élus Le conseil municipal de Chevigny-Saint-Sauveur se réunira mardi 12 avril 2011 dans la salle de mariages.

4 février 2019 Louis Legrand Affaires Judiciaires 375

Le Tribunal Administratif (TA) de Dijon annule la délibération du 8 octobre 2016 qui accordait au...

22 mai 2017 Un nouvel Elan pour Chevigny Affaires Judiciaires 9002

Le maire de Chevigny-Saint-Sauveur a décidé d’attaquer un blogueur pour diffamation sur "personne...

9 octobre 2016 Un nouvel Elan pour Chevigny Affaires Judiciaires 7530

On touche le fond... Hier matin, lors d'un conseil municipal extraordinaire, la protection...

29 septembre 2016 Louis Legrand Affaires Judiciaires 8070

Ce mardi 27 septembre 2016, le conseil municipal de Chevigny-Saint-Sauveur devait examiner une...

6 juillet 2016 Louis Legrand Affaires Judiciaires 14154

Déclaration de Louis Legrand pour demander la démission du maire suite à sa condamnation. -...

23 mars 2013 Louis Legrand Affaires Judiciaires 8665

Pour mémoire, un investisseur privé voulait faire une opération immobilière avenue de l'Egalité....

6 octobre 2012 Louis Legrand Affaires Judiciaires 10073

Le 22 mai 2012, l’opposition de Chevigny-Saint-Sauveur claquait la porte du Conseil Municipal en...

27 septembre 2012 Un nouvel Elan pour Chevigny Affaires Judiciaires 8074

Le Clos en Mont Vaux seul point à l'ordre du jour : " Suite au recours en excès de pouvoir exercé...

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