Un Nouvel Elan pour Chevigny
Site de Louis Legrand et des élus "Nouvel Elan" de Chevigny-Saint-Sauveur
banniere

Ordre du jour du conseil Municipal du 26 novembre 2013

Détails
Ordres du Jour

Conseil municipal 2Le Conseil Municipal de novembre 2013 aura lieu

mardi 26 novembre à 20h30

dans la salle des mariages.

Lire l'ordre du jour

Ajouter un Commentaire

Code de sécurité
Rafraîchir

Sous les projecteurs

D’un maire à l’autre.

7 avril 2019 Louis Legrand Affaires Judiciaires 5184
A notre demande, le Tribunal Administratif (TA) a annulé la délibération du 8 octobre 2016...
Lire la suite

La municipalité de Chevigny-Saint-Sauveur sommée de récupérer les sommes dépensées pour la protection fonctionnelle accordée à Michel Rotger

4 février 2019 Louis Legrand Affaires Judiciaires 7297
Le Tribunal Administratif (TA) de Dijon annule la délibération du 8 octobre 2016 qui accordait au...
Lire la suite

Que coûte la protection fonctionnelle du maire de Chevigny-Saint-Sauveur ?

22 mai 2017 Un nouvel Elan pour Chevigny Affaires Judiciaires 14143
Le maire de Chevigny-Saint-Sauveur a décidé d’attaquer un blogueur pour diffamation sur "personne...
Lire la suite

Conseil Municipal du 8/10/2016 - Déclaration lors de la demande de protection fonctionnelle du Maire de Chevigny-Saint-Sauveur

9 octobre 2016 Un nouvel Elan pour Chevigny Affaires Judiciaires 12906
On touche le fond... Hier matin, lors d'un conseil municipal extraordinaire, la protection...
Lire la suite

La demande de protection fonctionnelle de Michel Rotger, maire de Chevigny-Saint-Sauveur, différée

29 septembre 2016 Louis Legrand Affaires Judiciaires 14214
Ce mardi 27 septembre 2016, le conseil municipal de Chevigny-Saint-Sauveur devait examiner une...
Lire la suite

Demande de démission du Maire - Conseil Municipal du 5 juillet 2016

6 juillet 2016 Louis Legrand Affaires Judiciaires 21068
Déclaration de Louis Legrand pour demander la démission du maire suite à sa condamnation. -...
Lire la suite

Clos en Mont Vaux : la commune condamnée aux dépens

23 mars 2013 Melissa Legrand Affaires Judiciaires 13602
Pour mémoire, un investisseur privé voulait faire une opération immobilière avenue de l'Egalité....
Lire la suite

Clos en Mont Vaux : la mairie recule devant la justice.

6 octobre 2012 Melissa Legrand Affaires Judiciaires 15391
Le 22 mai 2012, l’opposition de Chevigny-Saint-Sauveur claquait la porte du Conseil Municipal en...
Lire la suite

Un Conseil Municipal extraordinaire le 4 octobre 2012 consacré au Clos en Mont Vaux

27 septembre 2012 Un nouvel Elan pour Chevigny Affaires Judiciaires 13134
Le Clos en Mont Vaux seul point à l'ordre du jour : " Suite au recours en excès de pouvoir exercé...
Lire la suite

Articles populaires

Articles récemment consultés

Visiteurs

834155
Aujourd'huiAujourd'hui100
HierHier677
Cette sermaineCette sermaine777
Ce mois-ciCe mois-ci4422
TotalTotal834155
216.73.216.147