Ordre du Jour du Conseil Municipal du 18 décembre 2012

Un Nouvel Elan pour Chevigny
Site de Louis Legrand et des élus "Nouvel Elan" de Chevigny-Saint-Sauveur

Terrain a vendre-02 Le prochain conseil municipal aura lieu le 18 décembre 2012 dans la salle des mariages.

A l'ordre du jour, l'achat et la vente de plusieurs terrains.

4 février 2019 Louis Legrand Affaires Judiciaires 456

Le Tribunal Administratif (TA) de Dijon annule la délibération du 8 octobre 2016 qui accordait au...

22 mai 2017 Un nouvel Elan pour Chevigny Affaires Judiciaires 9071

Le maire de Chevigny-Saint-Sauveur a décidé d’attaquer un blogueur pour diffamation sur "personne...

9 octobre 2016 Un nouvel Elan pour Chevigny Affaires Judiciaires 7607

On touche le fond... Hier matin, lors d'un conseil municipal extraordinaire, la protection...

29 septembre 2016 Louis Legrand Affaires Judiciaires 8154

Ce mardi 27 septembre 2016, le conseil municipal de Chevigny-Saint-Sauveur devait examiner une...

6 juillet 2016 Louis Legrand Affaires Judiciaires 14278

Déclaration de Louis Legrand pour demander la démission du maire suite à sa condamnation. -...

23 mars 2013 Louis Legrand Affaires Judiciaires 8730

Pour mémoire, un investisseur privé voulait faire une opération immobilière avenue de l'Egalité....

6 octobre 2012 Louis Legrand Affaires Judiciaires 10141

Le 22 mai 2012, l’opposition de Chevigny-Saint-Sauveur claquait la porte du Conseil Municipal en...

27 septembre 2012 Un nouvel Elan pour Chevigny Affaires Judiciaires 8124

Le Clos en Mont Vaux seul point à l'ordre du jour : " Suite au recours en excès de pouvoir exercé...

471249

34.204.52.4