| conseil municipal de juillet 2009 |
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| Écrit par Un nouvel Elan pour Chevigny | ||||||||||
| Lundi, 14 Septembre 2009 16:10 | ||||||||||
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Vous n'avez pas pu assister au conseil municipal de juillet 2009, mais vous souhaitez rester informé(e) de l'actualité dans votre ville. Nous avons filmé les débats du conseil et nous vous proposons le passage sur les demandes de subventions des sections qui ont quitté l'ASC dernièrement. Extrait de la délibération: Plusieurs sections de l'ASC (football, rugby, karaté, handball, gymnastique, lutte) ont émis de souhait de quitter l'ASC pour devenir indépendantes. Afin de ne pas pénaliser les usager et permettre le fonctionnement de ces clubs, il est proposé au conseil municipal d'autoriser le Maire à procéder à une avance de subvention pour qu'elles fassent face aux dépenses en cours et à venir à court termes, sous la condition expresse de la fourniture des statuts de ces nouvelles entités avec notification de dépôts en préfecture.
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