Un Nouvel Elan pour Chevigny

Site des élus "Nouvel Elan" de Chevigny-Saint-Sauveur

banniere

Enquete PubliqueContrairement à ce qui est indiqué dans le "4 pages" de septembre, l'enquête publique sur la zone 6NA ne s'arrête pas le 6 octobre. Vous pouvez consigner vos remarques en mairie au moins jusqu'au prochain Conseil Municipal du 28 Octobre 2008. Le dossier que nous avons consulté en mairie était tronqué. Comme par hasard, il ne mentionnait pas les objections du SCOT. Nous mettons donc à votre disposition le PV de la réunion du 13 décembre au cours de laquelle le SCOT a rejeté le projet d'extension de la zone 6NA.
Vous trouverez le PV sur le site du Grand Dijon, en cliquant sur ce lien.
En cas d'indisponibilité du site de la Comadi, vous trouverez ici une copie du PV.
Il manquait sur le PV reproduit dans le dossier que j'ai consulté en mairie le 3 octobre tout le paragraphe intitulé "S'agissant des inconvénients éventuels pour les communes voisines". Assurément l'un des plus importants.

Ajouter un Commentaire


Code de sécurité
Rafraîchir

Sous les projecteurs

Que coûte la protection fonctionnelle du maire ?

1503
Le maire de Chevigny-Saint-Sauveur a décidé d’attaquer un blogueur pour diffamation sur "personne...
Lire la suite

Conseil Municipal du 8/10/2016 - Déclaration lors de la demande de protection fonctionnelle du Maire de Chevigny-Saint-Sauveur

1962
On touche le fond... Hier matin, lors d'un conseil municipal extraordinaire, la protection...
Lire la suite

La demande de protection fonctionnelle de Michel Rotger, maire de Chevigny-Saint-Sauveur, différée

3469
Ce mardi 27 septembre 2016, le conseil municipal de Chevigny-Saint-Sauveur devait examiner une...
Lire la suite

Demande de démission du Maire - Conseil Municipal du 5 juillet 2016

6060
Déclaration de Louis Legrand pour demander la démission du maire suite à sa condamnation. -...
Lire la suite

Clos en Mont Vaux : la commune condamnée aux dépens

3312
Pour mémoire, un investisseur privé voulait faire une opération immobilière avenue de l'Egalité....
Lire la suite

Clos en Mont Vaux : la mairie recule devant la justice.

5392
Le 22 mai 2012, l’opposition de Chevigny-Saint-Sauveur claquait la porte du Conseil Municipal en...
Lire la suite

Un Conseil Municipal extraordinaire le 4 octobre 2012 consacré au Clos en Mont Vaux

2514
Le Clos en Mont Vaux seul point à l'ordre du jour : " Suite au recours en excès de pouvoir exercé...
Lire la suite